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Bienvenue sur le site web de Metallurgical Systems Pty Ltd ABN 32 146 844 831 (« nous » ou la « Société »), société de développement de logiciels métallurgiques.

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Politique de confidentialité

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Restrictions d’utilisation

Comportement interdit

Votre utilisation de ce site est soumise aux règles énoncées à l’Annexe 1 ci-dessous.

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Inscription et sécurité de compte

Exigence pour inscription

La Société se réserve le droit de rendre certaines parties de ce site accessibles uniquement aux utilisateurs qui se sont inscrits.

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Lors de votre inscription sur ce site, vous recevrez un nom d’utilisateur et un mot de passe pour accéder à votre compte. Vous êtes responsable du maintien de la sûreté de votre mot de passe pour ce site. La Société ne sera pas tenue responsable de pertes ou dommages quelconques résultant de votre inobservation de cette obligation de sécurité. Vous acceptez que la Société soit en droit de supposer que toute personne utilisant ce site avec votre nom d’utilisateur et votre mot de passe est vous-même ou votre représentant autorisé.
Vous devez informer immédiatement la Société de toute utilisation non autorisée connue ou suspectée de tout mot de passe ou de toute autre infraction à la sûreté.

Renseignements concernant l’utilisateur

Pour enregistrer un compte sur ce site, vous devez accepter les présentes Conditions générales d’utilisation du site web et fournir à la Société:

  • une adresse électronique valide; et
  • toute autre information qui peut être raisonnablement requise par la Société au cours du processus d’enregistrement.

Vous devez rapidement mettre à jour ces informations afin de maintenir leur exactitude à tout moment.
Vous déclarez et garantissez à la Société que toutes les informations que vous fournissez à la Société, y compris les informations que vous fournissez par le biais de notre module d’enregistrement de compte ou que vous saisissez dans le profil de votre compte, sont vraies et non trompeuses et ne violent aucune loi ou réglementation applicables ou la propriété intellectuelle de toute personne ou d’autres droits.

Comptes multiples et ouverture automatique de comptes

Une personne ne peut détenir plus d’un compte sur ce site. Les comptes enregistrés par des « robots » ou autres méthodes automatisées ne sont pas autorisés.

Approbation des inscriptions

La Société se réserve, à sa discrétion, le droit d’accepter ou de refuser toute demande d’enregistrement de compte sur ce site.

Relations avec parties tierces

Biens/services et sites web de parties tierces

Nous ne recommandons ou n’approuvons aucun des biens ou services de parties tierces qui sont énumérés, annoncés ou mentionnés sur ce site ou le contenu de tout site web de parties tierces. Nous ne sommes pas responsables du contenu des sites web liés de parties tierces, des sites web encadrés dans ce site ou des publicités de parties tierces et nous ne faisons aucune déclaration, ni ne fournissons aucune garantie concernant leur contenu ou leur exactitude. Ces liens peuvent involontairement renvoyer à des sites web contenant des informations que certains utilisateurs peuvent trouver inappropriées ou offensantes. L’utilisation des sites web de parties tierces se fait à vos propres risques et elle est soumise à leurs Conditions générales d’utilisation respectives.

Reconnaissance par l’utilisateur

Vous reconnaissez que la Société :

  • ne vérifie pas la véracité ou l’actualité de tout matériel ou information que des parties tierces fournissent ou rendent disponibles par le biais de ce site ;
  • ne contrôle pas, ne cautionne pas, n’approuve pas et ne vous garantit pas la qualité marchande ou l’adéquation à un quelconque usage particulier de tout bien ou service de toute partie tierce à laquelle il est fait référence sur ce site ou dont l’identité vous est connue par le biais de ce site, y compris les fournisseurs de contenu publié ou mis à disposition sur ce site ou par son intermédiaire ;
  • n’offre pas de conseils professionnels sur la qualité ou l’adéquation des biens, services ou informations fournis par l’une quelconque de ces parties tierces ; ou
  • n’approuve ou ne recommande aucun fournisseur de partie tierce ou aucun bien ou service de partie tierce, y compris lorsque les détails du fournisseur concerné vous sont fournis par la Société ou sont connus de vous par le biais de ce site.

Propriété intellectuelle

Droit d’auteur

Dans les présentes Conditions générales d’utilisation du site web, le terme « contenu exclusif » signifie:

  • ce site;
  • l’ensemble de son contenu (y compris l’ensemble des textes, graphiques, concepts, logiciels, données, fichiers audio et vidéo, et autres informations contenues dans ce site, ainsi que la sélection et la disposition de ceux-ci) ; et
  • tous les logiciels, systèmes et autres informations détenus ou utilisés par la Société en relation avec les produits et services offerts par le biais de ce site (qu’ils soient hébergés sur le même serveur que ce site ou autrement).

Tout le contenu exclusif est la propriété de la Société ou de ses concédants de licence (selon le cas) et est protégé par les lois australiennes et internationales sur le droit d’auteur. Vous ne devez pas reproduire, transmettre, republier ou préparer des travaux dérivés de tout contenu exclusif, sauf si cela est expressément autorisé par les présentes Conditions générales d’utilisation ou avec le consentement écrit préalable de la Société ou d’un autre propriétaire de droit d’auteur (selon le cas).

Vous pouvez télécharger et imprimer le contenu à partir de ce site uniquement pour votre usage personnel et non commercial et à condition de ne pas supprimer ou modifier les avis de droit d’auteur, de marques commerciales ou autres avis de propriété exclusive.

Marques commerciales

L’aspect et la convivialité de ce site (y compris toutes les icônes de boutons, les scripts, les graphiques personnalisés et les en-têtes) sont des marques commerciales, des marques de service et/ou des présentations commerciales de la Société. Ces marques commerciales, marques de service et présentations commerciales ne peuvent être utilisées, copiées ou imitées, en tout ou en partie, sans le consentement écrit préalable de la Société.

Contenu d’utilisateur

Dans les présentes Conditions générales d’utilisation du site web, le terme « Contenu de l’utilisateur » désigne tout contenu soumis, affiché ou ajouté de toute autre manière à ce site par un utilisateur, tel que des commentaires, des publications de forum, des messages de salon de discussion en ligne, des critiques, des évaluations et des réactions.

De temps à autre, ce site peut contenir des fonctionnalités qui vous permettent, ainsi qu’à d’autres utilisateurs, de télécharger du contenu d’utilisateur. La Société se réserve, à son entière discrétion, le droit d’afficher, de refuser d’afficher, de supprimer et / ou de modifier tout ou partie de tout contenu d’utilisateur. En ce qui concerne tout contenu d’utilisateur que vous téléchargez, vous :

  • déclarez et garantissez à la Société que le partage de ce contenu d’utilisateur n’enfreint aucun droit d’auteur ou autre droit légal de toute autre personne ; et
  • accordez à la Société une licence mondiale, non exclusive, libre de redevances, perpétuelle, irrévocable, pouvant faire l’objet d’une sous-licence et transférable, lui permettant d’utiliser, de reproduire, de distribuer, de modifier, d’adapter, de préparer des œuvres en dérivant, d’afficher publiquement, de présenter publiquement et d’exploiter autrement tout ou partie de ce contenu d’utilisateur de quelque manière que ce soit, à la discrétion absolue de la Société

Réclamations concernant le droit d’auteur

Si vous pensez que notre site contient du matériel qui enfreint un droit d’auteur que vous détenez ou contrôlez, ou que les utilisateurs sont dirigés par un lien sur ce site vers un site web de partie tierce qui, selon vous, enfreint un droit d’auteur que vous détenez ou contrôlez, vous pouvez nous envoyer une notification de cette infraction présumée par écrit. Une telle notification doit identifier les œuvres qui sont prétendument enfreintes et le matériel prétendument enfreint et donner des détails sur l’infraction présumée. En réponse à une telle notification, nous donnerons au fournisseur du matériel prétendument en infraction un avis écrit d’une réclamation concernant une atteinte au droit d’auteur. Si le fournisseur de ce matériel ne nous répond pas par écrit en niant l’infraction présumée dans les 14 jours suivant la réception de cette notification, nous retirerons ou bloquerons le matériel présumé en infraction dès que cela sera raisonnablement possible. Si le fournisseur de ce matériel nous répond par écrit en niant l’infraction présumée, nous enverrons, dès que cela sera raisonnablement possible, une copie de cette réponse à la partie notifiante initiale. Si la partie notifiante initiale ne dépose pas, dans un délai supplémentaire de 14 jours, une action visant à obtenir une décision de justice à l’encontre du fournisseur du matériel prétendument en infraction, nous pourrons restaurer tout matériel retiré ou bloqué à notre discrétion. Si la partie notifiante initiale intente une telle action en justice, nous retirerons ou bloquerons le matériel prétendument en infraction en attendant la résolution de cette action en justice.

Exonération de garanties

Dans les limites permises par la loi, nous n’avons aucune responsabilité envers vous ou toute autre personne pour toute perte. Vous reconnaissez que vous accédez à notre site web et l’utilisez à vos propres risques.

Nous ne faisons aucune déclaration et ne donnons aucune garantie que le site web est approprié ou disponible pour une utilisation dans tous les pays ou que le contenu est conforme aux lois de tous les pays. Il vous incombe de veiller à ce que votre accès au site et son usage ne soient pas illégaux ou interdits, et de vous conformer aux lois locales en vigueur.

Ce site et nos services sont des ressources éducatives et informatives uniquement et ne remplacent en aucun cas les conseils d’un professionnel ou d’un spécialiste. Nous ne pouvons pas garantir que le résultat du suivi des recommandations fournies et que toute déclaration concernant les résultats potentiels ne soient que l’expression d’une opinion.

Il est impératif que tous les produits soient utilisés uniquement de la manière à laquelle ils sont destinés, et que l’on fasse preuve de prudence et de bon sens lors de l’utilisation des produits. Dans les limites permises par la loi, la Société n’accepte aucune responsabilité et n’est responsable d’aucun dommage, aucune perte ou aucune blessure résultant de l’utilisation ou de la mauvaise utilisation de nos produits.

Nous ne sommes pas responsables envers vous ou envers toute autre personne si des interférences ou des dommages à vos systèmes informatiques se produisent en relation avec l’utilisation de ce site ou d’un site web lié. Vous devez prendre vos propres précautions pour vous assurer que tout ce que vous sélectionnez sur notre site est exempt de virus ou de tout autre élément susceptible d’interférer ou d’endommager le fonctionnement de vos systèmes informatiques.

Ce site peut contenir des liens vers des sites web exploités par des parties tierces. Ces liens sont fournis pour des raisons de commodité et peuvent ne pas rester à jour ou être maintenus. Sauf indication contraire expresse, nous n’approuvons pas et ne sommes pas responsables du contenu des sites web liés à des parties tierces et n’avons aucun contrôle ni aucun droit sur les sites web liés à des parties tierces.

Limitation de responsabilité

Exclusion de la responsabilité

Dans la mesure maximale permise par la loi, la Société et ses dirigeants, employés, agents, consultants, concédants de licence, partenaires et affiliés excluent toute responsabilité à votre égard ou à l’égard de toute autre personne pour toute perte, tout coût, toute dépense, toute réclamation ou tout dommage (qu’ils découlent d’un contrat, d’une négligence, d’un délit, d’une équité, d’une loi ou autre, et pour toute perte, qu’elle soit consécutive, indirecte, accidentelle, spéciale, punitive, exemplaire ou autre, y compris toute perte de bénéfices, perte ou corruption de données ou défection de clients) découlant directement ou indirectement des présentes Conditions générales d’utilisation du site web, ou en relation avec celles-ci, ou de l’utilisation de ce site par vous ou toute autre personne, ou en relation avec celles-ci.

Généralités

Interprétation

Les règles d’interprétation suivantes s’appliquent aux présentes Conditions générales d’utilisation du site web :

  • les en-têtes sont donnés uniquement à titre indicatif et ne définissent, ne limitent ou ne décrivent en aucun cas la portée ou l’étendue d’une quelconque disposition des présentes Conditions générales d’utilisation du site web ;
  • les présentes Conditions générales d’utilisation du site web ne peuvent être interprétées de manière défavorable à l’encontre de la Société du seul fait que celle-ci les a élaborées ;
  • the singular includes the plural and vice-versa ;
  • une référence à une « personne » comprend un individu, une entreprise, une société, une personne morale, un partenariat, un organisme non constitué en société, une association, un organisme gouvernemental, ou toute autre entité ; et
  • le sens des mots généraux n’est pas limité par des exemples spécifiques introduits par « y compris », « par exemple », « en particulier », ou des expressions similaires.

Notifications

La Société peut fournir toute notification pour les besoins des présentes Conditions générales d’utilisation du site web par courrier électronique et/ou en ajoutant la notification dans votre panneau de contrôle d’utilisateur.

Absence de renonciation

La renonciation à tout pouvoir ou droit aux termes des présentes Conditions générales d’utilisation du site web doit être faite par écrit et signée par la partie ayant droit au bénéfice de ce pouvoir ou de ce droit et n’est effective que dans la mesure indiquée dans cette renonciation écrite. Tout manquement de la Société à agir au sujet d’une violation par vous ou par d’autres personnes ne fait pas renoncer la Société au droit d’agir au sujet de cette violation ou de toute violation ultérieure ou similaire.

Divisibilité

Les dispositions des présentes Conditions générales d’utilisation du site web sont dissociables et, si une disposition des présentes Conditions générales d’utilisation du site web est jugée illégale, invalide ou inapplicable aux termes du droit actuel ou futur, cette disposition peut être supprimée et les autres dispositions seront appliquées.

Modification

La Société se réserve le droit de modifier les présentes Conditions générales d’utilisation du site web et toute autre politique sur ce site à tout moment, à sa seule discrétion, et sauf indication contraire ces modifications prendront effet immédiatement. Si vous continuez à utiliser ce site, cela signifie que vous acceptez ces modifications. Nous nous réservons le droit, sans préavis et à notre seule discrétion, de modifier, suspendre, interrompre ou imposer des limites à tout aspect ou contenu de ce site ou des produits / services offerts par le biais de ce site.
Vous pouvez modifier ou amender les présentes Conditions générales d’utilisation du site uniquement par accord écrit avec la Société.

Droit applicable et juridiction

Les présentes Conditions générales d’utilisation du site web sont régies à tous égards par les lois de Nouvelle-Galles du Sud en Australie. Les parties se soumettent irrévocablement à la juridiction non exclusive des tribunaux de Nouvelle-Galles du Sud en Australie et des cours d’appel de ces derniers.

Annexe 1 : Comportement interdit

VOUS NE DEVEZ PAS:

  • utiliser un quelconque dispositif, routine ou logiciel qui interfère, ou tente d’interférer avec le bon fonctionnement de ce site 
  • vous engager dans une action qui nécessite ou pourrait nécessiter une charge déraisonnable ou excessivement importante sur notre infrastructure 
  • utiliser ce site pour déchiffrer des mots de passe ou des codes de cryptage de sécurité, transmettre des vers, des virus ou des chevaux de Troie, transférer ou stocker du matériel illégal, menaçant ou obscène ou violer de toute autre manière la sécurité de tout réseau informatique 
  • utiliser ce site pour violer toute loi locale, nationale ou internationale applicables, pour entreprendre des pratiques de marketing en ligne trompeuses ou mensongères ou à des fins frauduleuses ou malveillantes 
  • utiliser un quelconque collecteur, robot ou programme de recherche / récupération ou tout dispositif, processus, programme ou moyen de grattage d’écran, d’exploration de données ou de collecte de données similaire pour accéder, récupérer ou indexer toute partie de ce site 
  • utiliser ce site par tout moyen automatisé 
  • utiliser ce site pour transmettre du courrier indésirable, des pourriels, des courriels en chaîne ou des opérations pyramidales, ou entreprendre autres techniques d’inondation ou de distribution massive de courriels non sollicités 
  • accéder, récupérer ou indexer toute partie de ce site pour construire ou alimenter une base de données consultable en ligne ou dans le but de solliciter ou de partager des évaluations 
  • interférer avec l’affichage de toute publicité apparaissant sur ce site ou en relation avec celui-ci;
  • faire de l’ingénierie inverse, décompiler, désassembler, adapter, modifier, traduire, encadrer ou reformater tout matériel contenu dans ce site 
  • reproduire, dupliquer, copier ou stocker tout matériel apparaissant sur ce site autrement que pour votre usage personnel et non commercial 
  • laisser faussement entendre qu’un autre site web est associé à ce site 
  • faire quoi que ce soit qui conduise, ou puisse conduire, à une diminution de la valeur des droits de propriété intellectuelle de la Société sur ce site 
  • utiliser ou exploiter tout matériel apparaissant sur ce site pour, ou en relation avec, toute activité ou entreprise (que ce soit à des fins lucratives ou non), y compris toute activité ou entreprise qui soit en concurrence avec ce site 
  • diffuser au public tout communiqué de presse, matériel publicitaire, matériel promotionnel ou toute autre forme de publicité ou information relative à la Société sans le consentement écrit préalable de la Société; ou
  • utiliser ce site pour transmettre toute information ou tout matériel qui est, ou qui peut raisonnablement être considéré comme :
    • injurieux, menaçant, harcelant, nuisible, obscène, indécent, licencieux, incendiaire, violent, vulgaire, profane, raciste, ethnique ou autrement répréhensible ou offensant de quelque manière que ce soit 
    • calomnieux, diffamatoire, pornographique, sexuellement explicite, illégal ou plagié 
    • enfreignant ou violant tout droit d’auteur, marque commercial, brevet ou autre droit de propriété intellectuelle ou droit de propriété exclusive 
    • en violation de toute obligation de confidentialité qui vous engage, que ce soit dans le cadre d’une relation fiduciaire ou contractuelle 
    • en violation du respect de la vie privée ou des droits de publicité de toute personne;
    • fausse représentation de faits, y compris l’usurpation d’identité de personne ou d’entité ou fausse représentation d’une affiliation avec une personne ou une entité (y compris tout parrainage ou approbation)
    • en violation de toute loi, statut, ordonnance ou règlement applicables, ou en encourageant d’autres personnes à le faire 
    • contenant du matériel, des publicités ou des sollicitations de campagne politique ; ou
    • susceptibles de jeter le discrédit sur la Société ou l’un de ses employés.